Conseil Municipal le 27 septembre 2022 à 20 heures


Le conseil municipal aura lieu le 27 septembre 2022 à 20h en mairie, salle des mariages.


Le conseil municipal se réunira le 27 septembre 2022 à 20 heures en mairie, salle des mariages avec l’ordre du jour suivant :

-   Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 juillet 2022
-   Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juillet 2022

I. Délibérations

Administration générale
-   Renouvellement convention d’utilisation et de financement de l’éclairage public du pont de Valvins et de ses abords Ressources humaines
-   Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique
-   Création d’un poste d’éducateur territorial des activités physiques et sportives à temps non complet
-   Renouvellement du contrat pour l’intervenant des cours d’anglais Finances
-   Redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d‘électricité
-   Modalités tarifaires applicables aux sorties organisées par l’Accueil de Loisirs de Samois-sur-Seine
-   Mise en place du CESU dématérialisé
-   SDESM – adhésion groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies et de services associés - 2024-2027
-   Marché de fournitures de repas – révision exceptionnelle du prix des repas

II. Questions diverses et communication
-   Point sur la rentrée scolaire