Convocation au prochain conseil

Le prochain conseil municipal se tiendra le 4 juillet 2024 à 20h dans la salle des mariages de la Mairie.

Voici l’ordre du jour

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2024 et du 09 avril 2024.

1. Délibérations :

Administration générale 

• Modification des statuts de la SEM du Pays de Fontainebleau
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes Brie-Comte-Robert, Le Pin, Saâcy-sur-Marne, Charny et la Communauté de Commune Gatinais Val-de-Loing
• Mise en œuvre d’une Opération d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
• Mise à jour du règlement de la petite crèche
• Mise à jour du règlement de l’accueil de loisirs sans hébergement
• Mise à jour du règlement de la restauration scolaire
• Mise à jour du règlement de l’étude surveillée

Ressources humaines

• Modification du tableau des effectifs
• Création de contrats PEC
• Abrogation de la délibération n°2012-09-11 instituant l’indemnité de départ volontaire
• Conditions d’accès au CNAS pour les agents de la collectivité
• Participation au contrat de prévoyance

Finances

• Mise à jour du règlement et des tarifs de la Halte Fluviale
• Modification des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires (pénalités)
• Approbation du programme et des tarifs de l’animation poney pour l’année 2024/2025
• Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux et équipements collectifs avec l’association Foyer Django Reinhardt

Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux et équipements collectifs

• avec l’association « Le Collectif Indigène »
• Location du logement de la « Samoisienne »
• Approbation du cout de scolarité d’un élève année 2023 et fixation du montant des frais de scolarité demandés aux communes de résidence pour les élèves extérieurs pour l’année 2024/2025.

1. Questions diverses et communication

• Point sur les décisions du maire
• Informations et communication sur les travaux
• Prochaines manifestations