
Convocation au prochain conseil
Le Conseil Municipal se réunira mardi 26 septembre à 20 h 30 en mairie, salle des mariages.
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 26 septembre
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 juillet 2023
Délibérations
Administration générale
- Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
- Modification de l’horaire de l’école maternelle
- Adhésion Contrat de projet Fontainebleau Forêt d’Exception 2023-2027
- SEM du Pays de Fontainebleau – approbation du Rapport d’activités – exercice 2022
- Demande d’inscription du Château de Bellefontaine à l’inventaire supplémentaire des Monuments historiques
- Modification du règlement de location de « La Samoisienne »
Ressources humaines
- Création d’un poste de rédacteur
- Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences – ASVP
- Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
- Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 1ère classe
- Modification du temps de travail d’un adjoint d’animation
Finances
- CAPF – Fonds de concours Sobriété Energétique – Plan Climat Air Energie Territorial
- CAPF – Fonds de concours Soutient à la restauration du patrimoine culturel
- Constitution d’une provision pour risques et charges