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Convocation au prochain conseil

Le Conseil Municipal se réunira lundi 5 février 2024 à 20h en mairie, salle des mariages.

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 5 février 2024

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 novembre 2023

I/ Délibérations

1/ Administration générale

  • Acquisition parcelle AL 688 à l’angle de l’avenue de la Libération/Rue Maximilien Lambert
  • Nomination Esplanade du Lieutenant DARTHENAY

2/ Ressources humaines

  • Adhésion à la convention unique annuelle 2024 relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
  • Création d’un poste permanent dans le grade d’attaché territoriale
  • Création d’un poste permanent dans le grade de rédacteur
  • Création d’un poste permanent dans le grade d’adjoint administratif
  • Création de deux postes permanents dans le grade d’adjoint d’animation
  • Création de deux postes permanents dans le grade d’agent social
  • Création de cinq postes permanents dans le grade d’adjoint technique
  • Création d’un poste permanent à temps non complet dans le grade d’adjoint technique
  • Création d’un poste permanent à temps non complet dans le grade d’adjoint technique

3/ Finances

  • Attribution des subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2024
  • Convention d’objectifs avec le Foyer Django Reinhardt pour l’année 2024
  • Convention d’objectifs 2024 avec l’association du Festival Django Reinhardt
  • Budget de la commune – autorisation des dépenses en investissement et ouverture des crédits par anticipation budgétaire – exercice 2024
  • ONF : Approbation du programme d’actions pour l’année 2024 et demande de subvention au Conseil Départemental de Seine et Marne
  • Modification du loyer et forfait charges du logement communal sis 44 Rue Fouquet à Samois-sur-Seine

II. Questions diverses et communication

  • Point sur les décisions du maire
  • Informations et communication sur les travaux
  • Prochaines manifestations

Consulter la convocation